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Ordre du jour : 7468

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FEVRIER 2012

ORDRE DU JOUR

1.    Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 8 décembre 2011.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2.    Budget communal - Débat sur les orientations budgétaires pour 2012.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3.    Personnel communal - Fixation de la participation de la Commune aux frais de repas des agents communaux au restaurant administratif du Centre International d'Etudes Pédagogiques.
Rapporteur : Madame SARINELLI
4.    Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
5.    Affaires financières et budgétaires - Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit du lycée
Jean-Pierre Vernant.
Rapporteur : Monsieur TOURIN
6.    Affaires financières et budgétaires - Fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'année scolaire 2011/2012 - Avis du Conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur TOURIN
7.    Prévention et sécurité - Approbation de projet d'actions de prévention en direction des jeunes - Autorisation donnée au Maire de demander des subventions, d'une part au Conseil général des
Hauts-de-Seine, au titre de son programme d'appui aux politiques locales de prévention de la délinquance et de sécurité et, d'autre part, à l'Etat dans le cadre des actions inscrites au Plan départemental d'actions de sécurité routière des Hauts-de-Seine pour l'année 2012.
Rapporteur : Monsieur BARRIER
8.    Affaires sociales - Présentation du bilan social de l'année 2010.
Rapporteur : Monsieur SIMONNET
9.    Petite enfance - Approbation d'une convention à conclure avec la SNCF concernant les parents d'enfants accueillis en crèche et bénéficiant du régime SNCF - Autorisation donnée au Maire pour la signer la convention.
Rapporteur : Monsieur BARRIER
10.    Urbanisme - Avis du Conseil sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de
Saint Cloud, devenant Plan local d'Urbanisme
Rapporteur : Madame DESTOUCHES
11.    Urbanisme - Communication au Conseil relative à la définition des surfaces de plancher prise en compte dans le droit de l'urbanisme à compter du 1er mars 2012.
Rapporteur : Madame DESTOUCHES
12.    Intercommunalité - SEDIF - Avis du Conseil Municipal sur la demande d'adhésion du SIAEP de la vallée de Chauvry et du SIEV au sein du Syndicat des Eaux d'Ile de France
Rapporteur : Monsieur FORTIN
13.    Compte rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER