ORDRE DU JOUR
1.    Approbation du compte-rendu de la séance du 27 mai 2010
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2.    Budget communal - Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2010
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3.    Adhésion de la ville de Sèvres à la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) "Arc de Seine Aménagement"
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
4.    Adhésion au syndicat mixte ouvert d'études Paris Métropôle
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
5.    Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
6.    Attribution d'une bourse d'enseignement pour les élèves du Conservatoire de musique et de danse
Rapporteur : Madame DUCRET
7.    Révision des tarifs municipaux à partir du 1er septembre 2010
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
8.    Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "Jaguar boxe 92".
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
9.    Participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l'école privée Ste Jeanne d'Arc - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 8 à la convention du 29 novembre 1995
Rapporteur : Monsieur TOURIN
10.    Autorisation donnée au Maire de signer avec le Département des Hauts-de-Seine une convention fixant les modalités de participation financière de la Ville de Sèvres au Fonds de Solidarité Logement au titre de l'année 2010
Rapporteur : Madame MAZARD
11.    Bibliothèque médiathèque 2-10 rue de Ville d'Avray - Acquisition des locaux par la Ville - Autorisation donnée à M. le Maire de signer l'acte notarié correspondant
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
12.    Convention avec Grand Paris Seine Ouest relative à la mise à disposition des services communautaires pour l'entretien des arbres le long des routes départementales
Rapporteur : Monsieur PATRY
13.    Programme de travaux de sécurité dans divers bâtiments communauux en 2010 - Demande de subventions au Conseil Général des Hauts-de-Seine pour des travaux à effectuer dans les écoles, centres de loisirs et gymnases
Rapporteur : Monsieur DUBY
14.    Avenant de transfert avec la Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest pour le marché de nettoyage passé avec la Compagnie Parisienne de Nettoyage- Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n°10/025 en date du 31 mars 2010.
Rapporteur : Monsieur DUBY
15.    Avis sur la demande d'adhésion de la Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE) pour les communes d'Athis-Mons et de Juvisy-sur-Orge, au sein du Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Rapporteur : Monsieur FORTIN
16.    Compte-rendu de la délégation au Maire
Rapporteur : Monsieur BARRIER