Ordre du jour : 6200
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2010
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 31 mars 2010
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Approbation du Compte administratif de l'exercice 2009
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Approbation du compte de gestion du budget communal de l'exercice 2009
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Budget Communal - Affectation du résultat de fonctionnement du budget communal de l'exercice 2009
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Approbation de la modification des statuts de la Semi Sèvres
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
6. Personnel communal - Prestations d'action sociale.
Rapporteur : Madame SARINELLI
7. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
8. Majoration du COS (Coefficient d'Occupation des Sols) pour construction de logements sociaux et constructions économes en énergie,
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
9. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 2 au bail emphythéotique souscrit avec la SEMI SEVRES le 9 janvier 2001 pour la gestion des emplacements de stationnement du parking du Théâtre.
Rapporteur : Monsieur DUBY
10. Fixation des tarifs selon les catégories d'utilisateurs dans le parking privé du Théâtre.
Rapporteur : Monsieur DUBY
11. Approbation des tarifs d'insertion publicitaire dans le journal municipal et le guide pratique de la Ville.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
12. Programme de reconstruction de l'école élémentaire Croix Bosset - Autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant n°4
Rapporteur : Monsieur DUBY
13. Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Rapport annuel au Conseil municipal de son activité pour l'année 2009
Rapporteur : Madame ROUX-FOUILLET
14. Compte-rendu de la délégation au Maire
Rapporteur : Monsieur BARRIER