ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2009
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Attribution d'une subvention exceptionnelle d'urgence à la Croix Rouge Française, pour son intervention en faveur des sinistrés du tremblement de terre du 12 janvier 2009 à Haiti.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Enquêtes publiques conjointes relatives à l'aménagement de la Route Départementale 7 (RD7) et des bords de Seine du Pont de Sèvres à Paris, sur les communes de Sèvres, Meudon et Issy-les-Moulineaux - Avis du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
4. Communication sur la mise en oeuvre d'une expérience de dématérialisation de la convocation du Conseil municipal et de la communication aux conseillers municipaux des rapports et projets de délibération inscrits à l'ordre du jour de la séance
Rapporteur : Monsieur DE LA RONCIERE
5. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
6. Transfert à la Communauté d'agglomération d'un agent municipal exerçant ses fonctions pour le compte de la Communauté d'agglomération Val de Seine, dans le cadre d'une convention de mise à disposition de service ou ayant vocation à être transféré.
Rapporteur : Madame SARINELLI
7.  Autorisation donnée au Maire de signer avec le Département des Hauts-de-Seine une convention fixant les modalités de participation financière de la ville de Sèvres au Fonds Départemental de Solidarité pour le Logement au titre de l'année 2009
Rapporteur : Madame MAZARD
8. Cession de la propriété immobilière sis 13 rue des Pommerets et 24 rue des Fontaines et conclusion d'une convention de gestion provisoire de l'ensemble immobilier.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
9. Suppression du Plafond légal de densité.
Rapporteur : Madame DESTOUCHES
10. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le Département des Hauts de Seine précisant les conditions de son soutien pour l'organisation d'activités sportives dans les centres de loisirs municipaux.
Rapporteur : Mademoiselle LETELLIER
11. Transfert de la compétence "ramassage scolaire" à la Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest - Autorisation donnée au Maire de signer la convention délégant à la commune la gestion du service
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET(Sous réserve – en cours de finalisation avec les services communautaires)
12. Attribution d'une subvention exceptionnelle au lycée Jean-Pierre VERNANT.
Rapporteur : Monsieur BARRIER
13. Tarifs des classes de découverte pour l'année 2009/2010 - organisation d'une classe sur site à l'école élémentaire des Bruyères.
Rapporteur : Monsieur BARRIER
14. Autorisation donnée au Maire de signer une convention d'objectifs avec l'association Sèvres Unité Musique.
Rapporteur : Monsieur DE LA RONCIERE
15. Approbation du règlement d'attribution du Département des Hauts-de-Seine pour le versement des subventions de fonctionnement des structures d'accueil de la Petite Enfance.
Rapporteur : Madame MAZARD
16. Réaménagement de l'Hôtel de Ville - Autorisation donnée au Maire de signer une convention de transaction avec la société TRUSGNACH titulaire du marché "démolition, gros oeuvre, plâtrerie, carrelage".
Rapporteur : Monsieur DUBY
17. Travaux de réhabilitation, de réaménagement et d'extension de l'Hôtel de Ville - Autorisation donnée au Maire de signer des avenants de travaux.
Rapporteur : Monsieur DUBY
18. Programme de reconstruction de l'école élémentaire Croix Bosset - Autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant n°2
Rapporteur : Monsieur DUBY
19. Marché d'exploitation des installations thermiques - Autorisation donnée au Maire pour signer l'avenant n°2
Rapporteur : Monsieur DUBY
20. Autorisation donnée au Maire pour signer avec le SEDIF une convention de gestion provisoire du service de l'eau potable sur le territoire de Sèvres
Rapporteur : Monsieur FORTIN
21. Demande de subvention à la Région d'Ile de France et à l'ADEME pour le diagnostic énergétique de la piscine municipale.
Rapporteur : Madame FLAMANT
22. Compte-rendu de la délégation au Maire
Rapporteur : Monsieur BARRIER