ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 15 octobre 2009.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Budget communal - Approbation du budget primitif pour l'exercice 2010.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Budget communal 2009 - Décision modificative n° 1 du budget principal.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Intercommunalité - Modification des statuts de la Communauté d'agglomération Val de Seine - Approbation de la restitution de la compétence " Eau " à la Commune - Adhésion au Syndicat des eaux d'Ile-de-France.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
5. Intercommunalité - Fusion des Communautés d'agglomération Arc de Seine et Val de Seine - Communication du document relatif aux dispositifs comptables et financiers préalables à la fusion des deux Communautés.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
6. Intercommunalité - Fusion des communautés Arc de Seine et Val de Seine - Restitution de la compétence communautaire " Transport des personnes à mobilité réduite " aux Communes de Boulogne-Billancourt et de Sèvres à compter du 1er janvier 2010 - Transfert du marché conclu avec l'association ADIPH 95 aux Villes - Autorisation donnée au Maire pour signer les actes afférents.Rapporteur : Monsieur SIMONNET
7. Intercommunalité - Transfert de la compétence "enseignement de la musique, de la danse et de l'art dramatique" à la Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest - Fixation des modalités de transfert d'agents de la Commune.Rapporteur : Madame SARINELLI
8. Intercommunalité - Désignation des délégués de la Commune au Conseil de la Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
9. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.Rapporteur : Madame SARINELLI
10. Service Communication - Fixation du taux de rémunération d'un pigiste.Rapporteur : Madame SARINELLI
11. SEMI-SEVRES - Programme de réhabilitation et de grosses réparations du parc immobilier de la société. Attribution d'une subvention pour le financement de la tranche de travaux de l'année 2010.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
12. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n°1 au marché d'entretien des installations techniques de la piscine municipale de Sèvres.Rapporteur : Monsieur DUBY
13. Opération de restructuration du Collège de Sèvres - Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le Département des Hauts-de-Seine relative aux modalités de participation financière de la Ville à la construction d'un gymnase.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
14. Aménagement d'une liaison entre le talus de Bellevue à Meudon et le Parc de Brimborion à Sèvres - Autorisation donnée au Maire pour signer une convention de superposition d'affectations avec le Département des Hauts-de-Seine et la Communauté d'agglomération Val de Seine.Rapporteur : Madame DESTOUCHES
15. Cession à la Ville de Chaville des parcelles AD 417 et AD 418 sises sente des Châtres-Sacs à Chaville.Rapporteur : Madame DESTOUCHES
16. Numérisation des registres d'état civil. Demandes de subventions à l'Etat (Direction régionale des affaires culturelles) et à la Région d'Ile de France.Rapporteur : Madame DESTOUCHES
17. Carte scolaire - Modifications partielles des périmètres scolaires de recrutement des écoles des Bruyères et Cotton.Rapporteur : Monsieur TOURIN
18. Révision des tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2010.Rapporteurs : Monsieur MAURION/Monsieur PATRY
19. Conventionnement avec les associations recevant une subvention annuelle supérieure à 23 000 euros - Autorisation donnée au Maire de signer la convention tripartite correspondante avec l'association Dynamic Sèvres et la Communauté d'agglomération Val de Seine.  Rapporteur : Monsieur FORTIN
20. Admission en non valeur de créances irrécouvrables au titre du budget communal de l'exercice 2005.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
21. Communication du rapport social 2008 établi par le Centre communal d'action sociale.Rapporteur : Monsieur SIMONNET
22. Compte-rendu de la délégation au Maire.Rapporteur : Monsieur BARRIER