1. Installation de M. Ahmed TABIT, en qualité de Conseiller municipal, en remplacement de Madame Salima QUATREHOMME, Conseillère municipale démissionnaire.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 2 juillet 2009.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
3. Désignation d'un Conseiller municipal, en remplacement de Madame Salima QUATREHOMME, démissionnaire, pour siéger au sein :ü du conseil de la Communauté d'agglomération Val de Seine,ü de la Commission de la famille, des affaires sociales, de la jeunesse, de la culture, des sports et des loisirs.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
4. Débat sur les orientations budgétaires 2010.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Institution de la taxe de séjour sur la Commune de Sèvres.
Rapporteur : Monsieur MOREL
6. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
7. Personnel communal - Actualisation du régime indemnitaire des agents communaux relevant de la filière sanitaire et sociale.
Rapporteur : Madame SARINELLI
8. Comité sévrien du développement durable - Fixation du taux de vacation des prestations de secrétariat.
Rapporteur : Madame SARINELLI
9. Fixation de la contribution financière par emplacement pour le stationnement de véhicules du personnel communal au parking de la SA HLM Emmaüs sis au 10/12 rue de Ville d'Avray à Sèvres.
Rapporteur : Madame SARINELLI
10. Programme de reconstruction de la nouvelle école élémentaire Croix-Bosset - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur DUBY
11. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au marché de prestations de chauffage, de production d'eau chaude et de climatisation des équipements municipaux attribué à la Société Idex Energies.
Rapporteur : Monsieur DUBY
12. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 3 au marché de prestation de nettoyage des bâtiments communaux attribué à la Société ISS ABILIS France.
Rapporteur : Monsieur DUBY
13. Cession à la Ville de Paris, au profit de la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris, de la parcelle AO 83 sise au 15 rue Fréville-le-Vingt à Sèvres aux fins d'édification d'un nouveau centre de secours.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
14. Projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Meudon devenant à cette occasion le Plan Local d'Urbanisme - Avis du Conseil municipal.
Rapporteur : Madame DESTOUCHES
15. Installation d'une station de distribution de gaz naturel de ville au Centre technique municipal - Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la Communauté d'agglomération Val de Seine relative à l'attribution d'un fonds de concours.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
16. Approbation d'une convention à signer avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le versement de la prestation de service pour l'accueil des enfants de moins de quatre ans, pour la période 2010/2012.
Rapporteur : Madame MAZARD
17. Adhésion de la Ville à l'association Arc de Seine Energie - Désignation du représentant de la Ville aux Assemblées générales de l'association.
Rapporteur : Madame FLAMANT
18. Séjours de vacances des séniors - Année 2010 - Détermination du barème de la participation financière.
Rapporteur : Madame BOMPAIRE
19. Médiateur municipal - Rapport au Conseil municipal de son activité du 1er septembre 2008 au 1er septembre 2009 - Renouvellement de son mandat pour une durée de deux ans.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
20. SEMI-SEVRES - Rapport annuel au Conseil municipal sur la situation de la société.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
21. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au bail emphytéotique souscrit avec la SEMI-SEVRES le 9 janvier 2001 pour la gestion des emplacements de stationnement du parking du Théâtre.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
22. Syndicat intercommunal du Centre des Hauts-de-Seine - Rapport annuel au Conseil municipal sur son activité pour l'année 2008 - Demande de dissolution.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
23. Rapports annuels au Conseil municipal sur l'activité des établissements publics de coopération intercommunale dont la Commune est membre (exercice 2008).
Rapporteurs : Monsieur PATRY (SIGEIF) 
Monsieur de la RONCIERE (3S)
Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET (SICESS)
24. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER

 

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE

Capital social de la SEMI-SEVRES - Acquisition d'actions par la Ville.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET

Travaux d'installation d'un escalier de secours au Centre technique municipal - Demande d'un fonds de concours à la Communauté d'agglomération Val de Seine.
Rapporteur : Monsieur DUBY