ORDRE DU JOUR
1.Approbation des comptes-rendus analytiques des séances du Conseil municipal du 18 mai 2009 et du 10 juin 2009.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2.Budget communal - Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2009.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3.Exonération facultative de taxe foncière sur les propriétés bâties pour certains logements anciens économes en énergie.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4.Communauté d'agglomération Val de Seine - Transfert de l'exploitation du stationnement payant - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5.Autorisation donnée au Maire de signer une convention de refacturation des charges entre la Ville et la Communauté d'agglomération Val de Seine.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6.Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
7.Autorisation donnée au Maire de signer une convention portant renouvellement de l'adhésion au service Prévention, Hygiène et Sécurité du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne de la Région d'Ile-de-France, pour l'inspection et le conseil en prévention des risques professionnels.
Rapporteur : Madame SARINELLI
8.Travaux de remise en état du gymnase des Cent Gardes - Autorisation donnée au Maire de signer des avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur DUBY
9.Programme de reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre, au marché de conduite d'opération et au marché de coordination Sécurité Protection Santé.
Rapporteur : Monsieur DUBY
10.Création de la Maison de la Famille - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au marché de travaux "menuiserie intérieure".
Rapporteur : Monsieur DUBY
11.Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en oeuvre d'une solution dématérialisée des procédures de marchés publics.
Rapporteur : Monsieur DUBY
12.Gestion du patrimoine arboré communal - Autorisation donnée au Maire de signer le marché correspondant au terme de la procédure d'appel d'offres ouvert.
Rapporteur : Monsieur PATRY
13.Municipalisation de la RD 183 - Rue des Bruyères - Autorisation donnée au Maire de signer avec le Département des Hauts-de-Seine la convention correspondante.
Rapporteur : Monsieur PATRY
14.Acquisition d'un box sis au 40 rue du Parc Cheviron à Sèvres - Autorisation donnée au Maire de signer l'acte notarié correspondant.
Rapporteur : Monsieur DUBY
15.Instruction des autorisations de changement d'usage des logements - Autorisation donnée au Maire de signer avec le Préfet des Hauts-de-Seine une convention provisoire de mise à disposition d'un service de l'Etat.
Rapporteur : Madame DESTOUCHES
16.Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le Département des Hauts-de-Seine relative au financement du Relais Assistantes Maternelles.
Rapporteur : Madame MAZARD
17.Accueil d'un groupe d'enfants chavillois au centre de loisirs Gévelot durant la période du 3 août 2009 au 14 août 2009 - Autorisation donnée au Maire de signer avec la Ville de Chaville la convention correspondante.
Rapporteur : Mademoiselle LETELLIER
18.Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 7 à la convention signée le 29 novembre 1995 fixant les modalités de la participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte Jeanne d'Arc.
Rapporteur : Monsieur TOURIN
19.Révision de tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2009.
Rapporteurs : Mme DESTOUCHES, M. FORTIN, Mme DUCRET et M. TOURIN
20.Communication au Conseil municipal du bilan financier et du rapport d'activité se rapportant à la gestion de l'année 2008 du "Comité des fêtes et des Jumelages".
Rapporteur : Madame SARINELLI
21.Communication au Conseil municipal sur le bilan financier prévisionnel de l'opération de remise en état du gymnase des Cent Gardes après sinistre.
Rapporteur : Monsieur FORTIN
22.Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER