ORDRE DU JOUR
1. Installation de Madame Catherine BOUQUET, en qualité de Conseillère municipale, en remplacement de Mademoiselle Nathalie MARTIN, Conseillère municipale démissionnaire.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 26 mars 2009.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
3. Désignation d'un Conseiller municipal pour siéger au sein de la Commission des finances, du développement économique et de l'administration communale, du conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle "Sèvres Espace Loisirs", du conseil d'administration du Lycée Jean-Pierre VERNANT.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
4. Budget communal - Approbation du compte administratif de l'exercice 2008.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Approbation du compte de gestion du budget communal de l'exercice 2008.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. Affectation du résultat de fonctionnement du budget communal de l'exercice 2008.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
7. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
8. Personnel communal - Organisation de la mise en oeuvre de la journée de solidarité.
Rapporteur : Madame SARINELLI
9. Paiement en ligne des participations familiales relatives aux activités des secteurs scolaire, périscolaire et de l'enfance - Autorisation donnée au Maire de signer un contrat avec la Caisse d'Epargne relatif à la gestion et à la sécurisation des transactions bancaires.
Rapporteur : Monsieur DE LA RONCIERE
10. Opération de reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 2 au marché de démolition conclu avec la société Colas IDFN.
Rapporteur : Monsieur DUBY
11. Travaux de réaménagement de l'Hôtel de Ville - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.
Rapporteur : Monsieur DUBY
12. Travaux de mise en sécurité de la crèche et du centre de loisirs "Villa Beauregard" sis au 69 rue Brancas - Demandes de contributions financières au Département des Hauts-de-Seine et à la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine.
Rapporteur : Monsieur DUBY
13. Création du parking public du Théâtre - Fonds de concours attribué par la Ville à la Communauté d'Agglomération Val de Seine - Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur : Monsieur DUBY
14. Gestion coordonnée des réseaux d'assainissement - Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le Département des Hauts-de-Seine, la Communauté d'agglomération Val de Seine et la Commune de Boulogne-Billancourt.
Rapporteur : Monsieur PATRY
15. Assainissement - Raccordement des effluents domestiques provenant des réseaux de collecte communaux ou communautaires sur le réseau du Syndicat intercommunal de la Vallée du Ru de Marivel - Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante avec le Syndicat intercommunal et la Communauté d'agglomération Val de Seine.
Rapporteur : Monsieur PATRY
16. Cession à la Commune du chemin des Capucins et d'une portion de la route des Capucins - Autorisation donnée au Maire de signer l'acte de transfert de propriété avec l'Etat.
Rapporteur : Monsieur PATRY
17. Multi-accueils municipaux - Approbation du règlement de fonctionnement et du contrat d'accueil modifiés.
Rapporteur : Madame MAZARD
18. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 2 au contrat de projet signé le 7 juin 2004 avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine et le Département des Hauts-de-Seine, relatif au renouvellement d'agrément du Relais Assistantes Maternelles.
Rapporteur : Madame MAZARD
19. Institution des tarifs pour les activités de loisirs des jeunes sévriens de 12 à 17 ans dans le cadre du contrat enfance jeunesse signé avec la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine - Modification de la délibération du Conseil municipal n° 08/091 du 3 juillet 2008.
Rapporteur : Monsieur FORTIN
20. Avis de la Commune sur le projet de révision du Plan Régional pour la Qualité de l'Air.
Rapporteur : Madame DESTOUCHES
21. Communication au Conseil municipal relative à la signature par la Communauté d'agglomération Val de Seine d'une convention de délégation de service avec la société Q-Park et sur la révision des droits de stationnement et la modification des zones de stationnement sur la Commune à compter du 1er septembre 2009.
Rapporteur : Monsieur DUBY
22. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
Société anonyme d'économie mixte Val de Seine Aménagement - Approbation des statuts modifiés de la société. Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET