ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 12 février 2009.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Fixation des taux des trois impôts directs communaux pour l'année 2009.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée au titre de l'année 2009 - Signature d'une convention avec l'Etat portant réduction du délai de remboursement de la TVA.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Délégation du Conseil municipal au Maire - Modification de la délibération n° 08/016 du 3 avril 2008.Marchés et accords-cadres passés selon la procédure adaptée. Modalités de mise en concurrence et de publicité. Conditions de contrôle de la Commission d'appel d'offres.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
5. Désignation des représentants du Conseil municipal à la Commission d'appel d'offres des marchés communaux - Modification de la délibération n° 08/018 du 3 avril 2008.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
6. Avis sur le projet de schéma de cohérence territoriale du Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine.Rapporteur : Madame DESTOUCHES
7. Autorisation donnée au Maire de signer une convention relative au versement d'une subvention d'équipement à l'Office National des Forêts pour la réfection de la route forestière de la Mare aux Faisans sise en forêt domaniale de Meudon.Rapporteur : Monsieur PATRY
8. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés d'assurance "protection juridique" et "nomination d'un expert d'assuré" tels qu'ils ont été attribués par la Commission d'appel d'offres au terme de la procédure d'appel d'offres ouvert.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
9. Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la réalisation d'une verrière dans le cadre des travaux de réaménagement de l'Hôtel de Ville, au terme d'une procédure adaptée.Rapporteur : Monsieur DUBY
10. Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 4 au lot "électricité-courants forts et faibles" relatif aux travaux de réaménagement de l'Hôtel de Ville.Rapporteur : Monsieur DUBY
11. Programme de reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Demande de subvention au Département des Hauts-de-Seine pour les travaux relatifs à la maîtrise des eaux pluviales.Rapporteur : Monsieur DUBY
12. Autorisation donnée au Maire de demander des subventions au Département des Hauts-de-Seine, au titre de son programme d'appui aux politiques locales de prévention de la délinquance et de sécurité.Rapporteur : Madame ROUX-FOUILLET
13. Environnement et développement durable - Signature de la Convention des Maires - Demande de subventions.Rapporteur : Madame FLAMANT
14. Communication sur le projet Autolib' et le projet de la Communauté d'agglomération Val de Seine d'adhérer au Syndicat mixte Autolib'.Rapporteur : Madame FLAMANT
15. Tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2008/2009 - Organisation d'une classe sur site à l'école élémentaire des Bruyères.Rapporteur : Monsieur TOURIN
16. Prise en charge par la Commune des frais de participation de Madame Christine DESTOUCHES, Adjointe au Maire, à un voyage d'études à Rome en Italie.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
17. Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France - Adhésion des Communes du Chesnay (Yvelines) et de Vaujours (Seine-Saint-Denis) au Syndicat pour les compétences en matière de distribution publique de gaz et d'électricité.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
18. Application des dispositions de l'article 133 du code des marchés publics et de l'article L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Communication au Conseil municipal des marchés publics conclus au cours de l'année 2008.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
19. Compte-rendu de la délégation au Maire.Rapporteur : Monsieur BARRIER