ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 11 décembre 2008.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Intercommunalité - Fusion des Communautés d'agglomération Arc de Seine et Val de Seine.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
3. Délégation du Conseil municipal au Maire dans le cadre de la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres publics passés selon la procédure adaptée. Modification de la délibération n° 08/048 du 22 mai 2008.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
4. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.Rapporteur : Madame SARINELLI
5. Gestion du patrimoine mobilier - Mise à la réforme de matériels informatiques.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés d'assurance "dommages aux biens" et "tous risques expositions" attribués par la Commission d'appel d'offres au terme de la procédure d'appel d'offres ouvert.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
7. Autorisation donnée au Maire de signer des avenants aux marchés de prestations de nettoyage des bâtiments communaux.Rapporteur : Monsieur DUBY
8. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 2 au lot "serrurerie" attribué à la société SOMEN dans le cadre des travaux de réaménagement de l'Hôtel de Ville.Rapporteur : Monsieur DUBY
9. Acquisition de véhicules au gaz naturel de ville - Demande de subvention au Département des Hauts-de-Seine.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
10. Autorisation donnée au Maire de signer avec le Département des Hauts-de-Seine une convention fixant les modalités de participation financière de la Ville de Sèvres au Fonds Départemental de Solidarité pour le Logement au titre de l'année 2008.Rapporteur : Madame MAZARD
11. Convention de délégation de gestion du contingent préfectoral - Autorisation donnée au Maire de signer avec la Préfecture des Hauts-de-Seine un avenant n° 1 portant mise en conformité de la convention avec la loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable.Rapporteur : Madame MAZARD
12. Autorisation donnée au Maire de signer une convention portant labellisation de l'Esc@le en "Bureau Information Jeunesse".Rapporteur : Monsieur FORTIN
13. Oeuvres sociales - Subventions - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention d'objectifs tripartite correspondante avec l'Association des Oeuvres Sociales de la Mairie de Sèvres et la Communauté d'Agglomération Val de Seine.Rapporteur : Madame SARINELLI
14. Approbation des statuts modifiés de l'association "Comité des fêtes et des jumelages de Sèvres" - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'association.Rapporteur : Madame SARINELLI
15. Contrôle et surveillance d'opérations funéraires - Révision du taux unitaire de la vacation allouée aux agents du Commissariat de police de Sèvres.Rapporteur : Monsieur MAURION
16. Etablissement public de coopération culturelle "Sèvres Espace loisirs" (EPCC "SEL") - Dévolution de l'actif de l'association "Sèvres Espace Loisirs " à l'EPCC " SEL".Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
17. Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile-de-France - Adhésion de la Commune de Jouy-en-Josas (Yvelines) au Syndicat pour les compétences en matière de distribution publique de gaz et d'électricité.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
18. Rapport annuel au Conseil municipal sur l'activité du Syndicat intercommunal pour l'équipement sanitaire et social de Sèvres, Chaville et Ville d'Avray (exercice 2007).Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
19. Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Rapport annuel au Conseil municipal de son activité pour l'année 2008.Rapporteur : Madame ROUX-FOUILLET
20. Compte-rendu de la délégation au Maire.Rapporteur : Monsieur BARRIER