ORDRE DU JOUR
1. Compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 16 octobre 2008.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Budget communal - Approbation du budget primitif pour l'exercice 2009.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Affectation des crédits de subvention de fonctionnement inscrits au budget primitif de l'exercice 2009 au profit du Centre communal d'action sociale, de la Caisse des Ecoles, du Sèvres Espace Loisirs ainsi que des associations et organismes de droit privé.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Autorisation de versement d'un acompte à la subvention d'équipement attribuée à l'association "Les Amis des 4 communes".
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "La bibliothèque de l'hôpital".
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. Budget communal 2008 - Décision modificative n° 1 du budget principal.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
7. Transfert à la SA d'HLM Immobilière 3F des garanties communales accordées à la Résidence Urbaine de France pour des emprunts d'un montant total de 675 307,14 € souscrits auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de logements à Sèvres.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
8. Délégation du Conseil municipal au Maire - Modification de la délibération du Conseil municipal n° 08/016 du 3 avril 2008.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
9. SEMI-SEVRES - Programme de réhabilitation et de grosses réparations du parc immobilier de la société - Attribution d'une subvention pour le financement de la tranche de travaux de l'année 2009.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
10. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
11. Transfert de la compétence "gestion du stationnement payant sur voirie" à la Communauté d'agglomération Val de Seine - Approbation d'une convention de mise à disposition du service des agents de surveillance de la voie publique.
Rapporteur : Madame SARINELLI
12. Mise à disposition partielle de services entre la Communauté d'agglomération Val de Seine et la Commune de Sèvres au titre de la gestion de leurs compétences respectives - Mise à jour - Autorisation donnée au Maire de signer les conventions correspondantes.
Rapporteur : Madame SARINELLI
13. Mise à disposition d'un agent communal au bénéfice de l'établissement public de coopération culturelle Sèvres-Espaces-Loisirs - Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante.
Rapporteur : Madame SARINELLI
14. Approbation d'une convention de mise à disposition de l'ensemble sis au 47/49 Grande Rue à l'établissement public de coopération culturelle Sèvres-Espace-Loisirs.
Rapporteur : Monsieur DE LA RONCIERE
15. Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission locale d'évaluation des transferts de charges instituée par la Communauté d'agglomération Val de Seine.Rapporteur :
Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
16. Travaux de réaménagement de l'Hôtel de Ville - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au marché de mission de contrôle technique construction signé avec la société Norisko.
Rapporteur : Monsieur DUBY
17. Autorisation donnée au Maire de signer des avenants au marché relatif à la construction de l'école provisoire Croix-Bosset.
Rapporteur : Monsieur DUBY
18. Autorisation donnée au Maire de signer le marché de travaux de reprise de concessions funéraires du cimetière municipal au terme de la procédure d'appel d'offres ouvert.
Rapporteur : Monsieur MAURION
19. Autorisation donnée au Maire de signer des avenants aux marchés d’assurance attribués à la société SMACL.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
20. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 6 à la convention signée le 29 novembre 1995 fixant les modalités de participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte Jeanne d'Arc.
Rapporteur : Monsieur TOURIN
21. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec le Département des Hauts-de-Seine précisant les conditions de son soutien à la Commune pour l'organisation d'activités sportives dans les centres de loisirs municipaux.
Rapporteur : Mademoiselle LETELLIER
22. Autorisation donnée au Maire de signer avec le Préfet des Hauts-de-Seine de signer une convention portant mise en dépôt de stations fixes d'enregistrement des demandes de titres d'identité et de voyage dans la Commune.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
23. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec l'Etat relative aux conditions de gestion de la Sente du Nord.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
24. Demande de subvention au Conseil général des Hauts-de-Seine pour le remplacement de la verrière et des caillebotis au centre de loisirs Brimborion.Rapporteur : Monsieur DUBY
25. Opération de reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Prise en charge par la Commune du loyer de l'appartement attribué par la SEMI-SEVRES au 1 rue des Bois à Sèvres à Madame Muriel C, institutrice titulaire à l'école élémentaire Croix-Bosset, pendant la durée des travaux.
Rapporteur : Monsieur TOURIN
26. Equilibre social de l'habitat - Droits de réservation - Autorisation donnée au Maire de signer une convention de délégation de gestion du contingent communautaire avec la Communauté d'agglomération Val de Seine.
Rapporteur : Madame MAZARD
27. Approbation des nouveaux statuts de l'association "Atrium de Chaville" et désignation d'un représentant du Conseil municipal au collège des personnes publiques, membres de droit. 
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
28. Adhésion de la Ville à "l'association des collectivités territoriales et établissements publics rattachés utilisateurs CIVITAS" (A.C.T.U.) - Désignation d'un représentant de la Ville à l'assemblée générale.
Rapporteur : Monsieur DE LA RONCIERE
29. Révision des tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2009.
Rapporteurs : Monsieur MAURION (cimetière communal)Monsieur PATRY (voirie)Monsieur FORTIN (location des salles municipales et mise à disposition de matériel)
30. SEMI-SEVRES - Rapport annuel au Conseil municipal sur la situation de la société.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
31. Rapports annuels au Conseil municipal sur l'activité des établissements publics de coopération intercommunale dont la Commune est membre (exercice 2007).
Rapporteurs:   M. PATRY (SIGEIF)M. KOSCIUSKO-MORIZET (Syndicat du Centre des Hauts-de-Seine)M. de LA RONCIERE (Syndicat 3S)
32. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER

 

Ordre du jour complémentaire :

- Communication au Conseil municipal sur le projet de fusion des Communautés d’agglomération Val de Seine et Arc de Seine.
Rapporteur : M. KOSCIUSKO-MORIZET