Ordre du jour : 4609
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2008
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 3 juillet 2008.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
3. Désignation des Conseillers municipaux dans les Commissions municipales permanentes.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
4. Délégation du Conseil municipal au Maire - Modification de la délibération du Conseil municipal
n° 08/016 du 3 avril 2008.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
5. Débat sur les orientations budgétaires 2009.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. Modification de la liste des contribuables proposés pour la constitution de la commission communale des impôts directs.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
7. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.
Rapporteur : Madame SARINELLI
8. Attribution d'une indemnité exceptionnelle à un agent assurant les fonctions de gardien pour les dommages subis à l'occasion du sinistre du Gymnase des Cent Gardes.
Rapporteur : Madame SARINELLI
9. Parking du Théâtre - Echange de lots de copropriété - Autorisation donnée au Maire de signer l'acte notarié correspondant.
Rapporteur : Monsieur DUBY
10. Autorisation donnée au Maire de signer les actes notariés déduits des résolutions de l'Assemblée Générale Ordinaire de la copropriété du Quartier du Théâtre tendant à amender l'Etat Descriptif de Division en Volumes de la copropriété.
Rapporteur : Monsieur DUBY
11. Autorisation donnée au Maire de signer des avenants aux marchés de travaux de réaménagement de l'Hôtel de Ville.
Rapporteur : Monsieur DUBY
12. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 2 au marché relatif au câblage des locaux de l'Hôtel de Ville.
Rapporteur : Monsieur DUBY
13. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n°1 aux marchés de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset et la réalisation de l'école provisoire.
Rapporteur : Monsieur DUBY
14. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation après sinistre du Gymnase des Cent Gardes.
Rapporteur : Monsieur FORTIN
15. Autorisation donnée au Maire de signer une convention d'objectifs et de financement avec la
Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine relative au versement de la "prestation de service accueil de loisirs".
Rapporteur : Monsieur FORTIN
16. Autorisation donnée au Maire de signer une convention d'objectifs avec le Conseil général des
Hauts-de-Seine dans le cadre de la mise en oeuvre du schéma départemental de développement des enseignements artistiques.
Rapporteur : Madame DUCRET
17. Autorisation donnée au Maire de signer avec le Département des Hauts-de-Seine une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement pour la réalisation de l'école élémentaire provisoire Croix-Bosset.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
18. Avis du Conseil municipal - Enquête publique concernant l'autorisation sollicitée par la Communauté d'agglomération Val de Seine, au titre de la loi sur l'eau, pour la réalisation de la passerelle piétonne du petit bras de la Seine reliant les berges de Sèvres à l'Ile Seguin.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
19. Avis du Conseil municipal sur le Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
20. Communication au Conseil municipal sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale des Coteaux et du Val de Seine.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
21. Avis du Conseil municipal - Enquête publique portant sur la demande d'autorisation présentée par la Société ALTYS-GESTION en vue d'exploiter une installation de réfrigération sise au 204 Rond Point du Pont de Sèvres à Boulogne-Billancourt.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
22. Prise en charge par la Commune des frais exposés par les invités aux "Rencontres de l'Imaginaire".
Rapporteur : Madame DESTOUCHES
23. Avis du Conseil municipal - Demande de "l'Association pour le Dépistage des Cancers dans les
Hauts-de-Seine" en vue de bénéficier d'une dérogation préfectorale au principe du repos hebdomadaire le dimanche.
Rapporteur : Monsieur MOREL
24. Médiateur municipal - Rapport au Conseil municipal de son activité du 1er septembre 2007 au
1er septembre 2008.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
25. Communication du rapport social 2007 établi par le Centre communal d'action sociale.
Rapporteur : Monsieur SIMONNET
26. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER