ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 22 mai 2008.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
3. Budget communal - Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2008.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Attribution d'une subvention d'équipement à l'association "Sèvres Espace Loisirs" pour l'acquisition de matériels scéniques.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'association "France Lymphome Espoir".Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
6. Personnel communal - Créations d'emplois.Rapporteur : Madame SARINELLI
7. Fixation du nombre des membres titulaires du Comité technique paritaire.Rapporteur : Madame SARINELLI
8. Fixation de la participation de la Commune aux frais de repas des agents communaux au restaurant de l'Association Inter-Entreprises des Postillons des Bruyères.Rapporteur : Madame SARINELLI
9. Modification de la délibération n° 06/007 du Conseil municipal du 3 février 2006 portant détermination des périmètres scolaires de recrutement des écoles maternelles et élémentaires publiques situées sur le territoire de la Commune.Rapporteur : Monsieur TOURIN
10. Autorisation donnée au Maire de signer un marché à bons de commande, passé dans le cadre d'un groupement de commande avec le Centre communal d'action sociale, relatif à la restauration collective.Rapporteur : Monsieur TOURIN
11. Autorisation donnée au Maire de signer des avenants aux marchés de travaux de réaménagement de l'Hôtel de Ville.Rapporteur : Monsieur DUBY
12. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au marché relatif au câblage des locaux de l'Hôtel de Ville.Rapporteur : Monsieur DUBY
13. Autorisation donnée au Maire de signer le marché de travaux de rénovation du gymnase des Cent-Gardes.Rapporteur : Monsieur DUBY
14. Autorisation donnée au Maire de signer un marché de chauffage des équipements municipaux.Rapporteur : Monsieur DUBY
15. Opération de reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au marché de démolition conclu avec la société Colas IDFN.Rapporteur : Monsieur DUBY
16. Opération de reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Approbation du coût du projet - Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux de reconstruction de la nouvelle école élémentaire.Rapporteur : Monsieur DUBY
17. Opération de reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la réalisation de l'école provisoire.Rapporteur : Monsieur DUBY
18. Autorisation donnée au Maire de signer des avenants au marché de nettoyage des bâtiments communaux attribué à la société "Compagnie Parisienne du Nettoyage".Rapporteur : Monsieur DUBY
19. Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au marché relatif au nettoyage des bâtiments communaux attribué à la société "ISS ABILIS FRANCE".Rapporteur : Monsieur DUBY
20. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n° 5 à la convention signée le 29 novembre 1995 fixant les modalités de la participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte Jeanne d'Arc.Rapporteur : Monsieur TOURIN
21. Révision des tarifs municipaux à compter du 1er septembre 2008.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
22. Séjours de vacances des retraités - Année 2009 - Détermination du barème de la participation financière.Rapporteur : Madame BOMPAIRE
23. Fixation du prix de vente du catalogue Hetzel intitulé "Jules Verne et le Magasin d'Education et de Récréation".Rapporteur : Madame DESTOUCHES
24. Institution des tarifs pour les activités de loisirs des jeunes sévriens de 12 à 17 ans dans le cadre du contrat enfance jeunesse signé avec la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine.Rapporteur : Monsieur FORTIN
25. Exercice du droit à la formation des membres du Conseil municipal.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
26. Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants d'associations locales d'usagers.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
27. Communication au Conseil municipal du bilan financier et du rapport d'activité se rapportant à la gestion de l'année 2007 de l'association "SEVRES ESPACE LOISIRS".Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
28. Communication au Conseil municipal du bilan financier et du rapport d'activité se rapportant à la gestion de l'année 2007 du "Comité des Fêtes et des Jumelages".Rapporteur : Madame SARINELLI
29. Compte-rendu de la délégation au Maire.Rapporteur : Monsieur BARRIER