ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 3 avril 2008.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Budget communal - Approbation du compte administratif de l'exercice 2007.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Approbation du compte de gestion du budget communal de l'exercice 2007.
Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Affectation du résultat de fonctionnement du budget communal de l'exercice 2007.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Attribution des indemnités de fonctions aux élus municipaux.
Rapporteur :
Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
6. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.Rapporteur :
Madame SARINELLI
7. Personnel communal - Attribution d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
Rapporteur : Madame SARINELLI
8. Délégation du Conseil municipal au Maire - Modification de la délibération du Conseil municipal n° 08/016 du 3 avril 2008.Rapporteur :
Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
9. Délégation du Conseil municipal au Maire dans le cadre de la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres publics passés selon une procédure adaptée.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
10. Autorisation donnée au Maire de signer un marché de travaux de rénovation des clôtures passé selon la procédure négociée.
Rapporteur : Monsieur DUBY
11. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant de prolongation au marché de restauration scolaire et périscolaire.
Rapporteur : Monsieur TOURIN
12. Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à la fourniture de prestations de télécommunications.
Rapporteur : Monsieur DE LA RONCIERE
13. Création d'une Maison de la Famille - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros œuvre et maçonnerie" relatif à des travaux de désamiantage.
Rapporteur : Monsieur BARRIER
14. Création d'une Maison de la Famille - Autorisation donnée au Maire de signer avec la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine une convention de prêt sans intérêt.
Rapporteur : Monsieur BARRIER
15. Création d'une salle de boxe et de sports de combat et d'une salle de théâtre - Demande d'une subvention d'investissement au Département des Hauts-de-Seine.
Rapporteur : Monsieur FORTIN
16. Autorisation donnée au Maire de signer avec le Département des Hauts-de-Seine une convention fixant les modalités de participation financière de la Ville de Sèvres au Fonds départemental de Solidarité pour le Logement au titre de l'année 2007.
Rapporteur : Madame MAZARD
17. Etablissement de la liste des contribuables proposés pour la constitution de la commission communale des impôts directs.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
18. Autorisation donnée à un représentant du Conseil municipal au conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte immobilière de la Ville de Sèvres, d'accepter les fonctions de Vice-président.
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
19. Désignation des représentants de la Ville et des personnalités qualifiées au Conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle "SEVRES ESPACE LOISIRS".
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
20. Espaces publics - Avis du Conseil municipal sur les modalités de la concertation préalable engagée dans le cadre de l'aménagement de la Route Départementale n° 7 (RD 7).
Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
21. Compte-rendu de la délégation au Maire.
Rapporteur : Monsieur BARRIER