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Ordre du jour : 4109

CONSEIL MUNICIPAL du 21 février 2008
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 7 décembre 2007.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.Rapporteur : Madame SARINELLI
3. Fixation d'une indemnisation des jours de repos épargnés.Rapporteur : Madame SARINELLI
4. Fixation du taux de base de l'indemnité représentative de logement des instituteurs pour l'année 2007 - Avis du Conseil municipal.Rapporteur : Madame BOMPAIRE
5. Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de l'Association "La Jeune Sévrienne".Rapporteur : Monsieur DETOLLE
6. SEMI-Sèvres - Programme de réhabilitation et de grosses réparations du parc immobilier de la société - Attribution d'une subvention pour le financement de la tranche de travaux de l'année 2008.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
7. Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 1 au bail emphytéotique souscrit avec la SEMI-SEVRES le 9 janvier 2001 pour la gestion des emplacements de stationnement du parking du Théâtre.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
8. Autorisation au Maire de signer les marchés de travaux d'entretien et de réaménagement des espaces extérieurs, de rénovation de l'éclairage et des clôtures rattachés aux bâtiments communaux.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
9. Autorisation au Maire de signer le marché relatif au nettoyage de bâtiments communaux, au terme de la procédure d'appel d'offres ouvert.Rapporteur : Monsieur LEROY
10. Autorisation donnée au Maire de signer un "Contrat Enfance Jeunesse" avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine pour le versement d'aides financières sous la forme d'une "prestation de service enfance jeunesse" attachée aux actions en faveur des enfants et des jeunes de 0 à 18 ans.Rapporteur : Monsieur BARRIER
11. Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec l'Etat portant mise en place d'un service d'accueil des élèves du premier degré pendant les jours de grève.Rapporteur : Madame BOMPAIRE
12. Application des dispositions de l'article 133 du code des marchés publics et de l'article L 2122-23 du code général des Collectivités territoriales - Communication au Conseil municipal des marchés publics conclus au cours de l'année 2007.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
13. Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Rapport annuel au Conseil municipal de son activité pour l'année 2007.Rapporteur : Madame ROUX-FOUILLET
14. Compte-rendu de la délégation au Maire.Rapporteur : Monsieur BARRIER

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
- Fonds d'Insertion des Jeunes (FIJ) - Autorisation donnée au Maire de signer la convention à passer avec le Département des Hauts-de-Seine, relative à la délégation de la gestion administrative des aides financières individuelles du FIJ.
Rapporteur : M. BARRIER
- Attribution de l'indemnité de conseil au comptable de la Commune.
Rapporteur : M. DETOLLE