ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 11 octobre 2007.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Communication sur l'incendie du Gymnase des Cent Gardes.Rapporteur :  Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET  Monsieur FORTIN
3. Budget communal - Approbation du budget primitif pour l'exercice 2008.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
4. Affectation des crédits de subvention de fonctionnement inscrits au budget primitif de l'exercice 2008 au profit du CCAS et de la Caisse des écoles, ainsi que des associations et organismes de droit privé.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
5. Création d'un établissement public de coopération culturelle reprenant les activités de l'association Sevres-Espace-Loisirs. Adoption des statuts de la Société d'économie mixte "Chevalier de Saint Georges" créée à l'initiative de la Ville de Chaville.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
6. Création, aménagement et exploitation des aires de stationnement payant sur la voirie publique - Transfert de compétence à la Communauté  d'Agglomération Val de Seine. Modification des statuts de la Communauté.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
7. Budget communal - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables pour les années 1999 à 2006.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
8. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.Rapporteur : Monsieur BARRIER
9. Personnel communal - Actualisation des régimes indemnitaires.Rapporteur : Monsieur BARRIER
10. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés relatifs à la fourniture et à la gestion d'ouvrages et de divers documents.Rapporteur : Monsieur BARRIER
11. Travaux de réaménagement de l'Hôtel de Ville - Autorisation au Maire de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à une mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination des travaux.Rapporteur : Monsieur LEROY
12. Autorisation donnée au Maire de signer le marché relatif à l'achat de carburant  et de prestations annexes par cartes accréditives.Rapporteur : Monsieur LEROY
13. Marché de nettoyage des bâtiments communaux - Autorisation au Maire de signer un avenant avec la société Europe Services Propreté.Rapporteur : Monsieur LEROY
14. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de fournitures relatifs à l'acquisition de trois cars pour le garage municipal.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
15. Budget communal 2007 - Décision modificative n° 1 du budget principal.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
16. Transfert à "Résidences Sociales Ile-de-France" (RSIF) de la garantie communale  accordée à la SA d'HLM Immobilière 3 F pour un emprunt de 121000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la transformation du foyer logement, sis au 14 rue Lecointre, en Maison relais.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
17. Autorisation donnée au Maire de signer une convention constitutive d'un groupement de commandes avec le Centre communal d'action sociale pour la passation d'un marché de restauration collective.Rapporteur : Monsieur SIMONNET
18. Attribution d'une subvention à l'Association pour la Réhabilitation du réseau Hydraulique du Domaine Royal de Meudon en vue de la restauration d'un ouvrage d'art en forêt domaniale de Meudon.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
19. Participation de la Commune aux dépenses de fonctionnement des classes créées par l'Education Nationale au sein de "l'Hôpital de jour pour enfants de Sèvres".Rapporteur : Madame BOMPAIRE
20. Application de la réforme du code de l'urbanisme - Institution, sur l'ensemble du territoire de la Commune, de l'obligation de dépôt de la déclaration préalable pour les travaux de clôtures en limite du domaine public et de la demande de permis de démolir des constructions.Rapporteur : Madame LUCAS
21. Cimetière communal - Révision des tarifs.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
22. Révision des droits de voirie et des redevances d'occupation temporaire du domaine public communal.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
23. Révision du tarif de location des salles municipales.Rapporteur : Madame DESTOUCHES
24. Détermination des tarifs des classes de découverte pour l'année scolaire 2007/2008.Rapporteur : Madame BOMPAIRE
25. Rapport annuel au Conseil municipal sur l'activité du Syndicat intercommunal d'exploitation du réseau de Vidéocommunication de Saint-Cloud, Sèvres, Suresnes (exercice 2006).Rapporteur : Monsieur DE LA RONCIERE
26. SEMI-SEVRES - Rapport annuel au Conseil municipal sur la situation de la société.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
27. Communication de l'avis du Conseil de communauté sur le projet de Schéma Directeur de la Région Ile-de-France arrêté par le Conseil régional.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
28. Communication sur le projet d'amélioration des fréquences des bus de la ligne 469 (réseau Traverciel).Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
29. Communication du rapport social 2006 établi par le Centre communal d'action sociale.Rapporteur : Monsieur SIMONNET
30. Compte-rendu de la délégation au Maire.Rapporteur : Monsieur BARRIER