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La mairie
Ordre du jour : 3917
CONSEIL MUNICIPAL du 11 octobre 2007
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2007.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Débat sur les orientations budgétaires 2008.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.Rapporteur : Madame SARINELLI
4. Recensement de la population - Détermination de la rémunération des agents recenseurs.Rapporteur : Madame SARINELLI
5. Logement par nécessité absolue de service - Prise en charge par la Commune du loyer et des charges locatives de l'appartement attribué par la SEMI SEVRES au 142 Grande Rue à l'agent communal occupant les fonctions de gardienne du groupe scolaire Croix Bosset, Mme Sylvie O…Rapporteur : Madame SARINELLI
6. Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de délégation de service public relatif à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes et des deux roues en infraction ou accidentés sur le territoire de la Ville de Sèvres.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
7. Exploitation du stationnement payant - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 4 au marché passé avec Vinci Park Gestion SA.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
8. Reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Approbation du coût prévisionnel de l'opération au stade de l'avant projet sommaire et du bilan financier prévisionnel - Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux de démolition des bâtiments existants et de construction de l'école provisoire - Demandes de subventions à l'Etat et au Département des Hauts-de-Seine.Rapporteur : Monsieur LEROY
9. Maison des entreprises et de l'emploi - Approbation du coût actualisé des travaux - Autorisation donnée au Maire de signer le lot n° 3 "menuiseries - aluminium - serrurerie".Rapporteur : Monsieur BARRIER
10. Autorisation donnée au Maire de signer un marché de prestations de services pour le nettoyage des bâtiments communaux passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.Rapporteur : Monsieur LEROY
11. Travaux de réhabilitation, de réaménagement et d'extension de l'Hôtel de Ville - Autorisation donnée au Maire de signer des avenants aux marchés.Rapporteur : Monsieur LEROY
12. Maison des entreprises et de l'emploi - Travaux d'aménagement du Centre Jean Carmet - Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la Communauté d'agglomération Val de Seine relative à l'attribution d'un fonds de concours.Rapporteur : Monsieur BARRIER
13. Extension de la possibilité de placement de l'excédent de clôture dégagé par l'opération d'aménagement de la ZAC "Sèvres Manufacture" - Autorisation donnée au Maire de signer les contrats de placement correspondants.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
14. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité de l'Etat - Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante avec le Sous-Préfet de Boulogne-Billancourt.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
15. Multi-accueils municipaux : approbation du réglement intérieur et du contrat d'accueil modifiés.Rapporteur : Madame MAZARD
16. Autorisation donnée au Maire de négocier avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine un "contrat Enfance Jeunesse" pour le versement d'aides financières attachées aux actions en faveur des enfants et des jeunes de 0 à 18 ans.Rapporteur : Monsieur BARRIER
17. Avis du Conseil municipal relatif à la demande d'autorisation de la Société IDEX Seguin Rives de Seine Energie d'exploiter une centrale frigorifique sise au Pont de Sèvres à Boulogne-Billancourt.Rapporteur : Madame LUCAS
18. Demande de la société "Midrin" pour son établissement à l'enseigne "Franprix", sis à Sèvres, 4 rue Pierre Midrin, en vue de bénéficier d'une dérogation au repos hebdomadaire le dimanche. Avis du Conseil Municipal.Rapporteur : Monsieur FEIN
19. Séjours de vacances des retraités - Année 2008 - Détermination du barème de la participation financière.Rapporteur : Madame PALMIERI
20. Rapports annuels au Conseil municipal sur l'activité des établissements publics de coopération intercommunale dont la Commune est membre (exercice 2006).Rapporteurs : Monsieur GUILLET (SIGEIF) Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET (SICESS) Madame PALMIERI (Syndicat intercommunal du Centre des Hauts-de-Seine)
21. Médiateur municipal - Rapport de son activité au Conseil municipal.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
22. Compte-rendu de la délégation au Maire.Rapporteur : Monsieur BARRIER
1. Approbation du compte-rendu analytique de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2007.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
2. Débat sur les orientations budgétaires 2008.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
3. Personnel communal - Créations et suppressions d'emplois.Rapporteur : Madame SARINELLI
4. Recensement de la population - Détermination de la rémunération des agents recenseurs.Rapporteur : Madame SARINELLI
5. Logement par nécessité absolue de service - Prise en charge par la Commune du loyer et des charges locatives de l'appartement attribué par la SEMI SEVRES au 142 Grande Rue à l'agent communal occupant les fonctions de gardienne du groupe scolaire Croix Bosset, Mme Sylvie O…Rapporteur : Madame SARINELLI
6. Autorisation donnée au Maire de signer le contrat de délégation de service public relatif à l'enlèvement et à la mise en fourrière des véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes et des deux roues en infraction ou accidentés sur le territoire de la Ville de Sèvres.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
7. Exploitation du stationnement payant - Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n° 4 au marché passé avec Vinci Park Gestion SA.Rapporteur : Monsieur CHAVATTE
8. Reconstruction de l'école élémentaire Croix-Bosset - Approbation du coût prévisionnel de l'opération au stade de l'avant projet sommaire et du bilan financier prévisionnel - Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux de démolition des bâtiments existants et de construction de l'école provisoire - Demandes de subventions à l'Etat et au Département des Hauts-de-Seine.Rapporteur : Monsieur LEROY
9. Maison des entreprises et de l'emploi - Approbation du coût actualisé des travaux - Autorisation donnée au Maire de signer le lot n° 3 "menuiseries - aluminium - serrurerie".Rapporteur : Monsieur BARRIER
10. Autorisation donnée au Maire de signer un marché de prestations de services pour le nettoyage des bâtiments communaux passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert.Rapporteur : Monsieur LEROY
11. Travaux de réhabilitation, de réaménagement et d'extension de l'Hôtel de Ville - Autorisation donnée au Maire de signer des avenants aux marchés.Rapporteur : Monsieur LEROY
12. Maison des entreprises et de l'emploi - Travaux d'aménagement du Centre Jean Carmet - Autorisation donnée au Maire de signer une convention avec la Communauté d'agglomération Val de Seine relative à l'attribution d'un fonds de concours.Rapporteur : Monsieur BARRIER
13. Extension de la possibilité de placement de l'excédent de clôture dégagé par l'opération d'aménagement de la ZAC "Sèvres Manufacture" - Autorisation donnée au Maire de signer les contrats de placement correspondants.Rapporteur : Monsieur DETOLLE
14. Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité de l'Etat - Autorisation donnée au Maire de signer la convention correspondante avec le Sous-Préfet de Boulogne-Billancourt.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
15. Multi-accueils municipaux : approbation du réglement intérieur et du contrat d'accueil modifiés.Rapporteur : Madame MAZARD
16. Autorisation donnée au Maire de négocier avec la Caisse d'Allocations Familiales des Hauts-de-Seine un "contrat Enfance Jeunesse" pour le versement d'aides financières attachées aux actions en faveur des enfants et des jeunes de 0 à 18 ans.Rapporteur : Monsieur BARRIER
17. Avis du Conseil municipal relatif à la demande d'autorisation de la Société IDEX Seguin Rives de Seine Energie d'exploiter une centrale frigorifique sise au Pont de Sèvres à Boulogne-Billancourt.Rapporteur : Madame LUCAS
18. Demande de la société "Midrin" pour son établissement à l'enseigne "Franprix", sis à Sèvres, 4 rue Pierre Midrin, en vue de bénéficier d'une dérogation au repos hebdomadaire le dimanche. Avis du Conseil Municipal.Rapporteur : Monsieur FEIN
19. Séjours de vacances des retraités - Année 2008 - Détermination du barème de la participation financière.Rapporteur : Madame PALMIERI
20. Rapports annuels au Conseil municipal sur l'activité des établissements publics de coopération intercommunale dont la Commune est membre (exercice 2006).Rapporteurs : Monsieur GUILLET (SIGEIF) Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET (SICESS) Madame PALMIERI (Syndicat intercommunal du Centre des Hauts-de-Seine)
21. Médiateur municipal - Rapport de son activité au Conseil municipal.Rapporteur : Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET
22. Compte-rendu de la délégation au Maire.Rapporteur : Monsieur BARRIER
